Formation Expédition Maritime : Assurance de la Marchandise Transportée (NOUVEAU)

POURQUOI L'ASSURANCE ' -L'assurance est « née » du transport maritime. -Histoire : du « prêt à la grosse aventure » aux premiers contrats d'assurance maritime. QU'EST-CE QUE LA « GESTION DES RISQUES » AU SEIN D'UNE ENTREPRISE ' -Notions de « Risk Management ». -Risques « auto gérés » et risques « transférés » (sur le marché de l'assurance). LE MARCHÉ DE L'ASSURANCE -Les acteurs (compagnies, courtiers, agents, auditeurs'). -Les produits (partie 1) :
bien distinguer Assurance « dommages » & Assurance « de personnes ». -Les produits (partie 2) :
dans le cadre de l'assurance « dommages », bien distinguer Assurance des « biens » & Assurance des « responsabilités ». LA PLACE DE L'ASSURANCE « TRANSPORT » DANS L'INDUSTRIE DES ASSURANCES Les différentes catégories et « sous-catégories » de l'assurance « Transport » : Assurance des « Facultés », Assurance des « Corps » & Assurance des « Responsabilités ». L'ASSURANCE DE LA MARCHANDISE TRANSPORTÉE PAR VOIE MARITIME : o
Les raisons d'assurer les marchandises

' Rappels sur les réglementations applicables au contrat de transport maritime.

' Exemples de calcul d'indemnisation.

' Incoterms® et Assurance Transport. o
La nature des risques en transport maritime

' Contraintes Transport et emballages maritimes.

' Les risques ordinaires (avarie commune, avaries particulières).

' Les avaries frais et dépenses ; Les risques particuliers. o
Les garanties d'assurance

' L'étendue de la garantie.

' La garantie « FAP sauf' », « Tous risques » et la garantie des risques de guerre et risques assimilés.

' Les « Institute Cargo Clauses ». o
Les polices d'assurance

' Les différents types de police.

' Les documents d'assurance. o
Assurer les marchandises

' Contrat de transport et déclaration de valeur.

' L'assurance ad valorem.

' La prime d'assurance et son calcul.

' Calcul de prime sur les valeurs CIF et CIP majorées. o
Les dispositions à prendre en cas de sinistre

' Le droit d'action

' La constatation des dommages (charge de la preuve, réserves, expertise).

' Conservation du recours et délai de prescription.

' La constitution du dossier d'indemnisation.

' Le règlement de l'indemnité.