Formation Expédition Maritime : Assurance de la Marchandise Transportée (NOUVEAU)

- NOUVEAU - 

POURQUOI L’ASSURANCE ?
o L’assurance est « née » du transport maritime.
o Histoire : du « prêt à la grosse aventure » aux premiers contrats d’assurance maritime.

QU’EST-CE QUE LA « GESTION DES RISQUES » AU SEIN D’UNE ENTREPRISE ?
o Notions de « Risk Management ».
o Risques « auto gérés » et risques « transférés » (sur le marché de l’assurance).

LE MARCHÉ DE L’ASSURANCE
o Les acteurs (compagnies, courtiers, agents, auditeurs…).
o Les produits (partie 1) :  bien distinguer Assurance « dommages » & Assurance « de personnes ».
o Les produits (partie 2) :  dans le cadre de l’assurance « dommages », bien distinguer Assurance des « biens » & Assurance des « responsabilités ».

LA PLACE DE L’ASSURANCE « TRANSPORT » DANS L’INDUSTRIE DES ASSURANCES
Les différentes catégories et « sous-catégories » de l’assurance « Transport » : Assurance des « Facultés », Assurance des « Corps » & Assurance des « Responsabilités ».

L’ASSURANCE DE LA MARCHANDISE TRANSPORTÉE PAR VOIE MARITIME :

o  Les raisons d’assurer les marchandises
    • Rappels sur les réglementations applicables au contrat de transport maritime.
    • Exemples de calcul d’indemnisation.
    • Incoterms® et Assurance Transport.

o  La nature des risques en transport maritime
    • Contraintes Transport et emballages maritimes.
    • Les risques ordinaires (avarie commune, avaries particulières).
    • Les avaries frais et dépenses ; Les risques particuliers.

o  Les garanties d’assurance
    • L’étendue de la garantie.
    • La garantie « FAP sauf… », « Tous risques » et la garantie des risques de guerre et risques assimilés.
    • Les « Institute Cargo Clauses ».

o  Les polices d’assurance
    • Les différents types de police.
    • Les documents d’assurance.

o  Assurer les marchandises
    • Contrat de transport et déclaration de valeur.
    • L’assurance ad valorem.
    • La prime d’assurance et son calcul.
    • Calcul de prime sur les valeurs CIF et CIP majorées.

o  Les dispositions à prendre en cas de sinistre
    • Le droit d’action
    • La constatation des dommages (charge de la preuve, réserves, expertise).
    • Conservation du recours et délai de prescription.
    • La constitution du dossier d’indemnisation.
    • Le règlement de l’indemnité.